En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Quéménéven 14-18, accessible par les adresses www.quemeneven1418.org et www.quememoires.org l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire, créateur et responsable publication : Yveline Le Grand (YLG)
Webmaster : Yveline Le Grand
Hébergeur : VEZIM SARL – 7 résidence des Saules, 35190 Bécherel
Description des services fournis.
Le site Quéménéven 14-18 a pour objet d’accompagner le projet de commémoration du centenaire de la guerre 14-18 dans la commune de Quéménéven (29), en publiant régulièrement des éléments de suivi de projet et des informations concernant les soldats morts pour la France sur cette commune pendant la 1ère guerre mondiale : circonstance des disparitions, parcours des combattants.
La responsable de publication s’efforce de fournir sur le site Quéménéven 14-18 des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les informations indiquées sur le site Quéménéven 14-18 sont assemblées à partir d’études historiques, de documents d’archives institutionnelles ou familiales personnels. Elles sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Quéménéven 14-18 ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve d’éléments complémentaires portés à la connaissance depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
YLG est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les images et documents issus des archives et collections familiales accessibles sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des images et documents issus des archives et collections familiales présentés sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires de ces photos et documents, YLG se chargeant de faciliter les contacts.
Toute exploitation non autorisée du site ou des images et documents issus des archives et collections familiales qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site Quéménéven 14-18 implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessus décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Quéménéven 14-18 sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée. Le webmaster s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site Quéménéven 14-18 est mis à jour régulièrement par YLG. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est donc invité à s’y référer régulièrement afin d’en prendre connaissance.
Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Limitations de responsabilité.
YLG ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.quememoires.org, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point précédent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Le site Quéménéven 14-18 contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de YLG. Cependant, YLG n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La responsable de la publication se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, YLG se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium création de site responsive, puis remaniées pour les besoins spécifiques du site Quéménéven 14-18
